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Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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47 Document(s) correspond(ent) à votre recherche


DateTitre Type de sessionTéléchargement
29/01/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition de locaux et d'un photocopieur pour les permanences sociales par le centre social intercommunal de Neuville-de-Poitou
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/01/2010

AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE

Subvention de fonctionnement
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
29/01/2010

Aide à la Fièvre Catarrhale Ovine

Proposition d’individualisation de crédits
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/01/2010

Aides à l'enseignement supérieur

Attribution d'aides
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/01/2010

AIDES AUX ORGANISMES OEUVRANT DANS LE SECTEUR DES COLLECTIVITES

Subventions de fonctionnement
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
29/01/2010

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

PROJET DE CONVENTION AVEC LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF ADULLACT PROJET
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
29/01/2010

CENTRE D'ENTREPRISES ET D'INNOVATION

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/01/2010

Collèges privés du Département

Contribution aux dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniques 1er trimestre 2009-2010
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/01/2010

Collèges publics du Département

Dotations de fonctionnement Fonds commun des services d'hébergement
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/01/2010

Collèges publics du Département

Convention relative à l'entretien du collège Romain Rolland à Charroux
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/01/2010

Collèges publics du Département Travaux imprévus


Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/01/2010

Contrat de gestion de Syndic de copropriété de l'immeuble CEI


Commission des Bâtiments

Commission Permanente
29/01/2010

Contribution financière du Département à des associations oeuvrant dans le domaine social


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/01/2010

Convention avec la Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse en vue de faciliter les audits et les contrôles conjoints


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/01/2010

Convention relative à l'agrément d'une personne morale de droit public employeur d'accueillants familiaux pour personnes handicapées adultes


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/01/2010

Convention relative aux actions menées par le service de protection maternelle et infantile du Département au sein du centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/01/2010

COOPERATION INTERNATIONALE

Bourses d'échanges Universitaires Internationaux
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/01/2010

COOPERATION INTERNATIONALE

ECHANGES DE PROFESSEURS STAGIAIRES
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/01/2010

COOPERATION INTERNATIONALE

Individualisations de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/01/2010

Demande d'autorisation d'ester en justice


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
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