Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
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DateTitre Type de sessionTéléchargement
26/02/2010

AFFECTATION DU FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
26/02/2010

aide à l'amélioration de l'habitat des personnes âgées

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
26/02/2010

AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR D'UNE PERSONNE HANDICAPEE


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
26/02/2010

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

au titre de la répartition de la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
26/02/2010

Aides à l'enseignement supérieur

Attribution d'aides
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
26/02/2010

ASSOCIATION A CARACTERE AGRICOLE

subvention au Festival des Vins du Haut-Poitou
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
26/02/2010

Association Ouest Atlantique

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
26/02/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Individualisation de subventions
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
26/02/2010

CAMPAGNE DE COMMUNICATION « FAUCHE TARDIVE » sur certains tronçons de routes départementales

Rapport d'information
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
26/02/2010

Chambre d'Agriculture de la Vienne

Suivi de la valorisation agricole des boues produites par les stations d'épuration Année 2010
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
26/02/2010

Collèges publics du Département

Travaux imprévus
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
26/02/2010

Collèges publics du Département

Dotations de fonctionnement Fonds commun des services d'hébergement
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
26/02/2010

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

Convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain pour l'implantation d'un poste de transformation au collège Gérard Philipe à Chauvigny
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
26/02/2010

COOPERATION INTERNATIONALE

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
26/02/2010

Couverture Haut Débit Internet

Convention de mise à disposition d’Infrastructures NRA ZO (emplacement d’équipements Haut Débit ADSL et lien de collecte)
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
26/02/2010

CREATION DE SITES INTERNET DANS LE DOMAINE DU TOURISME


Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Commission Permanente
26/02/2010

DEFENSE DES INTERETS DU DEPARTEMENT

SAISIE DE LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
26/02/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Construction de 11 pavillons locatifs sociaux à Antran
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
26/02/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SAR HLM DE POITIERS

Construction de 4 logements à Jaunay Clan
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
26/02/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SAR HLM DE POITIERS

Construction de 25 logements à Châlons "Belle Nature 3" sur la commune de Poitiers
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
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