Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
30/04/2010

"UN JOUR A ROLAND GARROS"

Invitation de collégiens aux Internationaux de France 2010
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
30/04/2010

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

Accord commercial avec la SNCF

Demande d'autorisation de signature
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
30/04/2010

ACQUISITION D’UN ESPACE NATUREL SENSIBLE AU LIEU-DIT « LE FONTOU », SUR LA COMMUNE DE PAYRE


Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
30/04/2010

ACTIONS D'INSERTION AU PROFIT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA)


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition d'un bureau pour les permanences sociales par la commune de Civaux
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition d'un bureau pour les permanences sociales par l'antenne de l'association intermédiaire Emploi Pluri Service de Dangé Saint Romain
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Convention de mise à disposition du Département de la Vienne d'un bureau par la Communauté de Communes du Montmorillonnais
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, mise à disposition d'un bureau
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Cession d'un véhicule à l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adulte (ADSEA)
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

AFFAIRES GENERALES

Vente aux Domaines d'un véhicule appartenant au Département de la Vienne
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
30/04/2010

AFFECTATION DU FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX JEUNES


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

Aide aux associations à vocation touristique


Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Commission Permanente
30/04/2010

Aides à l'enseignement supérieur

Attribution d'aides
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
30/04/2010

AIDES AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES AYANT TRAIT A L'ECONOMIE, AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT

Demandes de subventions
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
30/04/2010

Aides aux organismes du logement, d'urbanisme et d'aménagement

Subventions de fonctionnement
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
30/04/2010

ASSOCIATION REGIONALE POUR LA MESURE DE LA QUALITE DE L'AIR EN POITOU CHARENTES

Adhésion 2010
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
30/04/2010

ASSOCIATION SALUT L'ARTISTE

Subvention de fonctionnement
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
30/04/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Individualisation de subventions
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
30/04/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Fonds cantonal d'animation locale
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
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