Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
30/04/2010

PROGRAMME D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DES COMMUNES

Salles à vocation culturelle, salles socio-culturelles et locaux d'enseignements artistiques Individualisation de crédits
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
30/04/2010

Programme d'aide au développement des communes

Constitution de réserves foncières
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
30/04/2010

PROGRAMME D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DES COMMUNES

Intégration des lignes électriques, de télécommunications et d'éclairage public dans l'environnement
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
30/04/2010

Protection de l'Enfance

Protocole précisant les rôles respectifs du Département et de l'Etat concernant les pupilles de l'Etat
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
30/04/2010

SPORT DE HAUT NIVEAU

Versement du solde de la subvention annuelle au Stade poitevin rugby
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
30/04/2010

Subventions pour l'installation d'accès internet haut-débit par satellite


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
30/04/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Aide à la Scolarité
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
30/04/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Agrément des personnes accompagnatrices pour les enfants d'âge maternel
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
30/04/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Aide aux familles pour le transport individuel
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
30/04/2010

Vie associative action sociale

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
30/04/2010

VIENNE INFORMATIQUE

Mise à disposition de locaux
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
30/04/2010

Vienne Initiatives

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
30/04/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
30/04/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE

Aménagement de la rocade Est de Montmorillon
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
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