Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

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  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
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DateTitre Type de sessionTéléchargement
28/05/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition de locaux pour le service Protection Maternelle et Infantile du Département de la Vienne par la MJC de LUSSAC-LES-CHATEAUX
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
28/05/2010

Aides à l'enseignement supérieur

Attribution d'aides
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
28/05/2010

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

Subventions
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
28/05/2010

AIDES AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES AYANT TRAIT A L'ECONOMIE, AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT

Demandes de subventions
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
28/05/2010

ASSOCIATION SALUT L'ARTISTE

Subvention complémentaire de fonctionnement
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
28/05/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Individualisations de subventions
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
28/05/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Fonds cantonal d'animation locale
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
28/05/2010

ATTRIBUTION D'UNE D'INDEMNITE DE STAGE


Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

Collèges publics du Département

Travaux imprévus
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
28/05/2010

CONTENTIEUX

Compte-rendu sur la compétence accordée au Président en application de l'article L.3221-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
28/05/2010

CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE POITIERS (CUCS)

Avenant
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
28/05/2010

Convention DEPARTEMENT DE LA VIENNE – Syndicat MIXTE pour l’Amenagement du clain

Avenant n°2
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
28/05/2010

COOPERATION INTERNATIONALE

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
28/05/2010

Coulonges - Les Herolles

Demande de subvention pour une étude de faisabilité
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Réhabilitation d'un bâtiment de 16 logements "Cité Bellejouanne" à Poitiers
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Construction de 6 pavillons à la "Cité les Loges" à Châtellerault
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Réhabilitation du bâtiment 14 situé "Plaine d'Ozon" à Chatellerault
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Réhabilitation du bâtiment 15 situé à la "Plaine d'Ozon" à Châtellerault
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR HABITAT 86

Construction de 8 pavillons à Châtellerault
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
28/05/2010

DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE (GCSMS) "POLE ENFANCE DE L'ACTIPARC"

Regroupement des Centres d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) de Biard et Poitiers et du Centre Médico Psycho Pédagogique (CMPP) de Poitiers
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
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