Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
28/05/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Aide aux familles pour le transport individuel
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
28/05/2010

Travaux de bâtiments

Individualisation de crédits
Commission des Bâtiments

Commission Permanente
28/05/2010

Union Départementale des Associations Familiales de la Vienne (UDAF 86)

Convention d'attribution de subvention
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
28/05/2010

Vie associative action sociale

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
28/05/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
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