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Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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67 Document(s) correspond(ent) à votre recherche


DateTitre Type de sessionTéléchargement
25/06/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition de locaux pour les services sociaux du Département de la Vienne par la commune de GENCAY
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
25/06/2010

aide à l'amélioration de l'habitat des personnes âgées

Individualisation et annulation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
25/06/2010

Aide aux associations à vocation touristique


Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Commission Permanente
25/06/2010

Aides à l'enseignement supérieur

Attribution d'aides
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

ASSOCIATION SALUT L'ARTISTE

Subvention complémentaire de fonctionnement
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
25/06/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Fonds cantonal d'animation locale
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
25/06/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Individualisation de subventions
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
25/06/2010

Attribution d'indemnité de stage


Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
25/06/2010

AVENANT N°3 DE TRANSFERT A LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UN ESPACE TECHNIQUE AU SEIN DU LOCAL DE CO-LOCALISATION DES OPERATEURS


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
25/06/2010

AVENANT N°3 DE TRANSFERT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION RECIPROQUE D’INSTALLATIONS


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
25/06/2010

AVENANT N°4 DE TRANSFERT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION RECIPROQUE D’INSTALLATIONS


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
25/06/2010

Bourse pour les étudiants en médecine

Résiliation de contrat et annulation d'individualisation
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
25/06/2010

CESSION A L'ETAT DU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE SISE SUR LA TECHNOPOLE DU FUTUROSCOPE


Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges privés du Département

Subventions d'investissement 2010
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges privés du Département

Contribution aux dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniques 3ème trimestre 2009-2010
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges publics du Département

Financement du projet TICE du collège Jean Macé à Châtellerault
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges publics du Département

Equipement d'une Unité Pédagogique d'Intégration au collège Pierre de Ronsard à Poitiers
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges publics du Département

Travaux imprévus
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Collèges publics du Département

Dotation de fonctionnement Fonds commun des services d'hébergement
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

CONTENTIEUX

Compte-rendu sur la compétence accordée au Président en application de l'article L.3221-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
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