Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
25/06/2010

Subventions pour l'installation d'accès internet haut-débit par satellite


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
25/06/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Aide à la Scolarité
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Agrément des Personnes Accompagnatrices pour les enfants d'âge maternel
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
25/06/2010

Vie associative - action sociale

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
25/06/2010

VIENNOPOLE DE CHATELLERAULT

Modification du projet de convention
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
25/06/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
25/06/2010

Voirie départementale

Classement d'une partie de la route départementale n° 2 dans la voirie communale de Jardres
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
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