Décisions du Conseil Général : 78 résultat(s) - Page 1/4

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Les décisions du Conseil Général

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A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
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Date	Titre	Type de session	Téléchargement
29/07/2010	ATTRIBUTION D'INDEMNITE DE STAGE Commission des Finances et du Futuroscope	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	Actions d'insertion au profit des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1 2 3
29/07/2010	ACTIONS DE COMMUNICATION Subvention à une association Commission des Finances et du Futuroscope	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	AFFAIRES GENERALES Mise à disposition de locaux pour le service Protection Maternelle et Infantile du Département de la Vienne par la MJC de LUSSAC-LES-CHATEAUX Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	Agenda 21 Avancement de la démarche et demande de soutien financier Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	AGRICULTURE, URBANISME ET TERRITOIRES Charte départementale Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1 2 3 4 5 6 7 8 9
29/07/2010	AIDE AUX ORGANISMES ET AUX ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE Commission du Tourisme et des Projets Structurants	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	Aide en faveur des étudiants en médecine Individualisation de crédits Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	AIDES A L'ENVIRONNEMENT Subventions Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	AIDES A L'ENVIRONNEMENT Au titre de la répartition de la Taxe Départementale sur les Espaces Naturels Sensibles Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	AMENAGEMENT FONCIER Charte Départementale Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	Antenne du Conseil Général à Châtellerault Acquisition d'un emplacement de parking Commission des Finances et du Futuroscope	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	Associations et organismes à caractère agricole Subventions Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1 2 3
29/07/2010	ASSOCIATIONS SPORTIVES Individualisation de subventions Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	ASSOCIATIONS SPORTIVES Fonds cantonal d'animation locale Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	Avenant N° 2 à la convention relative au dispositif départemental d'orientation des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	Collèges publics du Département Dotations de fonctionnement Fonds commun des services d'hébergement Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	Collèges publics du Département Travaux imprévus Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1
29/07/2010	COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT Equipement des infirmeries scolaires Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports	Commission Permanente	Déliberation Rapport
29/07/2010	Commission Locale d'Information sur la Centrale Nucléaire de Civaux Convention avec l'Autorité de Sûreté Nucléaire Commission des Finances et du Futuroscope	Commission Permanente	Déliberation Rapport Annexe 1

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AGRICULTURE, URBANISME ET TERRITOIRES

AIDE AUX ORGANISMES ET AUX ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE

Aide en faveur des étudiants en médecine

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

AMENAGEMENT FONCIER

Antenne du Conseil Général à Châtellerault

Associations et organismes à caractère agricole

ASSOCIATIONS SPORTIVES

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Avenant N° 2

Collèges publics du Département

Collèges publics du Département

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

Commission Locale d'Information sur la Centrale Nucléaire de Civaux

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