Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
29/07/2010 ATTRIBUTION D'INDEMNITE DE STAGE
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

Actions d'insertion au profit des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/07/2010

ACTIONS DE COMMUNICATION

Subvention à une association
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

AFFAIRES GENERALES

Mise à disposition de locaux pour le service Protection Maternelle et Infantile du Département de la Vienne par la MJC de LUSSAC-LES-CHATEAUX
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/07/2010

Agenda 21

Avancement de la démarche et demande de soutien financier
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
29/07/2010

AGRICULTURE, URBANISME ET TERRITOIRES

Charte départementale
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/07/2010

AIDE AUX ORGANISMES ET AUX ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE


Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Commission Permanente
29/07/2010

Aide en faveur des étudiants en médecine

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/07/2010

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

Subventions
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
29/07/2010

AIDES A L'ENVIRONNEMENT

Au titre de la répartition de la Taxe Départementale sur les Espaces Naturels Sensibles
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Commission Permanente
29/07/2010

AMENAGEMENT FONCIER

Charte Départementale
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/07/2010

Antenne du Conseil Général à Châtellerault

Acquisition d'un emplacement de parking
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

Associations et organismes à caractère agricole

Subventions
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/07/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Individualisation de subventions
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
29/07/2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES

Fonds cantonal d'animation locale
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
29/07/2010

Avenant N° 2

à la convention relative au dispositif départemental d'orientation des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/07/2010

Collèges publics du Département

Dotations de fonctionnement Fonds commun des services d'hébergement
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

Collèges publics du Département

Travaux imprévus
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

Equipement des infirmeries scolaires
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

Commission Locale d'Information sur la Centrale Nucléaire de Civaux

Convention avec l'Autorité de Sûreté Nucléaire
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
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