Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

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  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
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DateTitre Type de sessionTéléchargement
29/07/2010

PROJET DE POLE D'EXCELLENCE RURALE

Soutien aux filières d'élevage par le développement des circuits courts
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/07/2010

PROMOTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES

Meublés de Tourisme
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Commission Permanente
29/07/2010

Radios locales

Actions de partenariat
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

Régime indemnitaire des agents

Elargissement aux auxiliaires de puériculture et aux éducateurs de jeunes enfants
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

REHABILITATION DE L'HÔTEL DU FUTUROSCOPE

Lancement des premières consultations de maîtrise d'oeuvre
Commission des Finances et du Futuroscope

Commission Permanente
29/07/2010

SOUTIEN A L'AGRICULTURE

Cap Agriculture 2013
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Commission Permanente
29/07/2010

SOUTIEN A LA FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE DIPLOMES DE L'IAE


Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/07/2010

Subventions pour l'installation d'accès internet haut-débit par satellite


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
29/07/2010

Technopole du Val de Vienne


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Commission Permanente
29/07/2010

Téléphonie mobile

Acquisitions d'immeubles
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
29/07/2010

TRANSPORTS INTERURBAINS DE VOYAGEURS

Desserte de la zone d'activité économique dite de Chalembert à Jaunay-Clan
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

TRANSPORTS INTERURBAINS DE VOYAGEURS

Adoption du Règlement des Transports des Lignes Régulières "Lignes en Vienne"
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

TRANSPORTS SCOLAIRES

Aide à la Scolarité
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Commission Permanente
29/07/2010

Vie associative - action sociale

Individualisation de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Commission Permanente
29/07/2010

VIENNE DE CHOEUR


Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Commission Permanente
29/07/2010

VIENNE INITIATIVES

Individualisation de crédits
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Commission Permanente
29/07/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
29/07/2010

Voirie départementale

Déclassement
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Commission Permanente
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