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Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
13/11/2009

Débat d'Orientations Budgétaires 2010


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
13/11/2009

EXECUTION BUDGETAIRE

Demandes de transfert de crédits
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
13/11/2009

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL GENERAL


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général


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