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Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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108 Document(s) correspond(ent) à votre recherche


DateTitre Type de sessionTéléchargement
18/12/2009

Action sociale en faveur du personnel départemental


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

ACTIONS DE COMMUNICATION POUR 2010


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

ACTIONS EN FAVEUR DE LA MEDECINE PREVENTIVE ET SUIVI MEDICAL OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL DEPARTEMENTAL


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

actions sociales et solidarité Programme d'Aides au Développement des Communes

propositions budgétaires 2010
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Administration générale


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Aide aux véhicules propres


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Aides à l'investissement et au fonctionnement Inscriptions de crédits 2010
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SYNDICAT MIXTE POUR L'AEROPORT DE POITIERS BIARD

Aides à l'investissement et au fonctionnement - Inscriptions de crédits 2010
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Aménagement foncier

Budget 2010
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

ANIMATION CULTURELLE DE TERRITOIRE


Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Association Mutuelle de Retraite des Conseillers Généraux de la Vienne

Subvention d'équilibre
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Avances sur marchés


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Budget 2010 de l’activité « Eaux-assainissement » sur la technopole du Futuroscope


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Budget social départemental 2009

Virement de crédits
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

BUREAU DE REPRESENTATION DE LA VIENNE A SHENZHEN

Renouvellement du contrat pour l'animation du bureau
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

CENTRE DE PLEIN AIR DE LATHUS

Programme d'investissements 2009 - 2011 Site d'excellence environnementale
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

CENTRE HOSPITALIER DE MONTMORILLON

Acquisition d'un scanner
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Collèges et écoles du Département

Développement des technologies de l'information et de la communication en matière d'enseignement
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Collèges publics et privés du Département

Travaux de reconstruction, d'amélioration et d'entretien
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Collèges publics et privés du Département

Participation au fonctionnement des collèges
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
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