Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
18/12/2009

Transports interurbains

Propositions budgétaires
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Transports interurbains de voyageurs

Propositions budgétaires
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Travaux complémentaires pour le Centre d’Entreprises et d'Innovation sur la Technopole du Futuroscope


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Travaux de bâtiments


Commission des Bâtiments

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Virements de crédits


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

VOIRIE

Intervention en faveur des communes et groupements de communes
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

Voirie Départementale

Budget 2010
Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Réunion du Conseil Général
18/12/2009

ZAC DU TELEPORT DU FUTUROSCOPE

Investissement et fonctionnement 2010
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
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