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Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
26/02/2010

Groupement d'Intérêt Public "Cité des Savoirs"

Budget de fonctionnement 2010 - Prorogation sur la période 2010 - 2012
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Réunion du Conseil Général
26/02/2010

Marchés publics

Compte rendu sur les marchés publics en application de l'article L 3221-11 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
26/02/2010

Marchés publics

Publication de la liste des marchés conclus en 2009 en vertu de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 8 décembre 2006 pris pour son application
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
26/02/2010

Pôle de compétitivité "Mobilité et Transports Avancés"

Subventions d'investissement et de fonctionnement
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Réunion du Conseil Général
26/02/2010

Rapport du Personnel


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
26/02/2010

Salon des étudiants

Demande de subvention exceptionnelle
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général


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