Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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62 Document(s) correspond(ent) à votre recherche


DateTitre Type de sessionTéléchargement
30/04/2010

Aménagements fonciers


Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

Association Noma 60-86

Remise gracieuse
Commission de la Jeunesse et des Sports, de la Culture, du Patrimoine et de la Vie Associative

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CAVES DU HAUT POITOU

Aménagement d'une scénographie à la Cave du Haut Poitou
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CENTRE INTERNATIONAL CAPRIN A LINAZAY

Annulation de la demande de reversement par la Région de la subvention versée par le Département
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA VIENNE

subvention de fonctionnement 2010
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CITE JUDICIAIRE DE POITIERS

PARTICIPATION AU FINANCEMENT
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

Inscription de crédits supplémentaires pour la réalisation de travaux de réhabilitation
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

Modifications d'autorisations de programme, individualisation et virements de crédits
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

COMMUNE DE MONCONTOUR

Acquisition d'investissements immobiliers de la base de loisirs Inscription de crédits
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

COMMUNE DE SAINT-BENOIT

Travaux de sécurisation des passerelles du viaduc (2ème tranche)
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

COMMUNE DE VIVONNE

Construction de la base nautique de Canoë Kayak Inscription de crédits
Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

Compte Administratif 2009


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CONTRAT DE DEVELOPPEMENT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS CHATELLERAUDAIS

Individualisation de subvention
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

CONTRAT DE DEVELOPPEMENT AVEC LA VILLE DE POITIERS

Individualisation de subvention
Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

DECISION MODIFICATIVE N°2


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

Délégations de compétences à la Commission Permanente

Modification
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE

Subvention pour la construction d'une éolienne expérimentale à l'ENSMA
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

ELECTRIFICATION RURALE - FACE

Programme Principal "AB" 2010 Programme Environnement "C" 2010 Programme de Sécurisation "S" 2010 Programme de Sécurisation "Résorption des fils nus de faible section" 2010 Répartition des crédits d'Etat et individualisation du Programme Principal "AB" 20
Commission de l'Environnement, de la Qualité de vie et du Développement durable

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

Enseignement supérieur et Recherche

Contrat de Projets 2007-2013 Convention de financement pour la construction d'un complexe multisalles de sport sur le campus universitaire de Poitiers
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
30/04/2010

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

Adhésion du Département de la Vienne au Syndicat Mixte pour la Restructuration du Quartier Universitaire (SMRQU)
Commission de l'Enseignement, de l'Université, de la Recherche et des Transports

Réunion du Conseil Général
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