Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

Avertissement :

  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
02/07/2010

Accueil familial

Modification du Réglement départemental d'aide sociale aux personnes âgées et aux personnes handicapées Demande d'autorisation de saisine du Conseil d'Etat
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Aides individuelles dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion (PDI)

Règlement d'attribution
Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Avenant au Plan Départemental de l'Accueil, de l'Hébergement et de l'Insertion pour la période 2009-2013


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

BILAN ANNUEL DE LA ZAC DU TELEPORT AU 31 DECEMBRE 2009


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

DECISION MODIFICATIVE N°3 POUR 2010


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Désignations dans les organismes extérieurs


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

FUTUROSCOPE

- Rapport d'étape -
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Hôtels d'Entreprises

Régularisations comptables
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Marchés publics

Compte rendu sur les marchés publics en application de l'article L 3221-11 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

PROGRAMME D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DES COMMUNES

Fonds d'action économique
Commission du Développement Economique, de la Coopération Internationale et de la Sécurité Civile

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques sur la Technopole du Futuroscope


Commission du Tourisme et des Projets Structurants

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Protection de l'Enfance


Commission de l'Action Sociale, de la Solidarité, de l'Insertion et des Personnes Handicapées

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

RAPPORT D'ORIENTATION TECHNOPOLE DU VAL DE VIENNE


Commission de l'Aménagement du territoire, du Logement et des Nouvelles Technologies

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

Association Théâtre Auditorium de Poitiers - Scène Nationale
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Rapport du Personnel


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Rapport financier et d'activités des services pour 2009


Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

Vice-Présidence du Conseil Général

et Présidence de la Commission de l'Environnement, de la qualité de vie et du développement durable
Commission des Finances et du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
02/07/2010

VOIRIE DEPARTEMENTALE


Commission des Routes, de la Prospective et de l'Innovation

Réunion du Conseil Général


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