Conseil général de la Vienne

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Les décisions du Conseil Général

 

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  • A l'occasion du changement de mandature en 2011, les thèmes des commissions thématiques ont évolué. Aussi l'interrogation par thème de commission distinguera la précédente mandature (avril 2008 - avril 2011) et l'actuelle (mai 2011 - 2014) afin de restituer l'intégralité des décisions de l'Assemblée Départementale.
  • Sans précision de date, de période ou de commission, l'interrogation par mot-clé se fera par défaut sur les 2 mandatures et sur l'ensemble des commissions.


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DateTitre Type de sessionTéléchargement
16/12/2011

ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL DEPARTEMENTAL


Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

ACTIONS EN FAVEUR DE LA MEDECINE PREVENTIVE ET SUIVI MEDICAL OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL DEPARTEMENTAL


Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Actions sociales et solidarité Gens du voyage, Installation des professionnels de santé et défibrillateurs

Propositions budgétaires 2012
Commission des Solidarités

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

ADMINISTRATION GENERALE


Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Agence Touristique de la Vienne/Comité Départemental du Tourisme

Aide au fonctionnement 2012 Individualisation de crédits
Commission du Tourisme

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

AIDES A L'INVESTISSEMENT ET AU FONCTIONNEMENT INSCRIPTIONS DE CREDITS 2012
Commission de l'Environnement

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

ANIMATION CULTURELLE DES TERRITOIRES


Commission de la Culture et des Sports

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

APPELS DE FONDS LGV - SEA POUR 2012

Réalisation des travaux
Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Programme de travail annuel et poursuite du traitement des suites du sinistre survenu fin 2010
Commission de la Culture et des Sports

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Association Mutuelle de Retraite des anciens conseillers généraux de la Vienne

Subvention d'équilibre
Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Avances sur marchés


Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

BUDGET ANNEXE

Pôle Mécanique du Vigeant
Commission de l'Environnement

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Budget annexe

Immeubles pour l'accueil d'entreprises
Commission de l'Attractivité du Territoire

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT SUR LE SITE DU FUTUROSCOPE


Commission de l'Attractivité du Territoire

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

BUDGET ANNEXE RESEAUX IMAGE


Commission de l'Attractivité du Territoire

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Collèges et écoles du Département

Développement des technologies de l'information et de la communication en matière d'enseignement
Commission de l'Education

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Collèges publics et privés du Département

Participation au fonctionnement des collèges
Commission de l'Education

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Collèges publics et privés du Département

Travaux de reconstruction, d'amélioration et d'entretien
Commission de l'Education

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Commission Locale d'Information sur la Centrale Electronucléaire de Civaux

Inscription de crédits
Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
16/12/2011

Communication

Budget 2012
Commission des Finances et du Parc du Futuroscope

Réunion du Conseil Général
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