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Editeur du site

Conseil Général de la Vienne
1, place Aristide Briand
BP 319 - 86008 Poitiers

Directeur de publication : Claude Bertaud, Président du Conseil Général de la Vienne
Hébergeur : Conseil Général de la Vienne

 

N° SIRET : 228 600 011 00016
Code APE (NAF) : 8411Z

 

 

Crédits

Outil de gestion de contenus : Eolas de Business & Decision
Conception graphique et réalisation du site : Business & Decision
Photos : sauf mention particulière, les photos sont la propriété du Conseil Général de la Vienne

 

Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

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Traitement des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l'objet d'un enregistrement sur le registre CIL conformément aux dispositions de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sur les rôles et attributions du Correspondant Informatique et Liberté. Le registre est consultable sur demande auprès du CIL du Conseil Général de la Vienne.

Formulaire de demande en ligne de la carte de transport scolaire

Ce formulaire permet aux familles de la Vienne de réaliser et de renouveler leur demande de carte de transport scolaire. Les informations demandées (nom des parents et des enfants mineurs, dates de naissance, adresse…) sont obligatoires et transmises à la Direction des Transports pour le traitement des demandes.

Formulaire de contact

Les contacts du site cg86.fr sont gérés par formulaires électroniques. La plupart des informations renseignées est obligatoire (nom, prénom, courriel…). Ces informations sont destinées aux services destinataires du message et dans le seul but de répondre à la demande.

Concours

De façon régulière, le Conseil Général de la Vienne organise des concours sur cg86.fr afin de permettre aux internautes de gagner divers lots. Les informations - nom, prénom, adresse, téléphone, courriel - sont obligatoires. Ces informations sont utilisées pour identifier clairement les gagnants et pour les joindre par l'un ou l'autre des moyens (par courrier, courriel ou téléphone). Ces données sont conservées par les services et peuvent être occasionnellement utilisées à des fins informationnelles ou communicationnelles non commerciales.

Vienne @ctu

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